Actualités de la semaine

La Direction générale des douanes et droits indirects vient de mettre en ligne les résultats d'une étude sur les primo-exportateurs. Ce sont le plus souvent des entreprises de petite taille et en très grande majorité des entreprises indépendantes. Mais du fait de leur petite taille, leur taux de maintien est particulièrement faible la première année.
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Depuis 2003, l'initiative "Place aux jeunes", qui vise à favoriser la création et la reprise d'activité dans les territoires ruraux, accompagne les jeunes créateurs en Haute-Loire dans le Pays de Lafayette (113 communes, 45 200 habitants). En sept ans, ce dispositif a accompagné plus de 60 porteurs de projets et a contribué à presque 30 installations dans des domaines variés. En 2010, deux sessions ont été organisées pour accueillir les jeunes créateurs d'activité entre 18 et 40 ans qui souhaitent s'installer sur ce territoire. Une première session a eu lieu en juin dernier, la prochaine se déroulera sur deux week-ends de deux jours (22/23 octobre et 19/20 novembre) et a pour ambition d'attirer des porteurs de projets hors territoire.
http://paj.paysdelafayette.fr
Source : Place aux jeunes en Haute-Loire - 09/2010

La loi du 15 juin 2010 relative à l'Entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) permettra à l'entrepreneur de protéger son patrimoine personnel sans devoir pour autant créer une société. L'objectif du gouvernement est que ce nouveau dispositif entre en vigueur dès le 1er janvier 2011. Hervé Novelli a donc installé, le 6 septembre, un comité de pilotage du lancement de l'EIRL, composé de représentants des différentes administrations concernées, des réseaux consulaires (ACFCI, APCM), du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce, du Conseil national du notariat, de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes, du Conseil supérieur de l'Ordre des experts comptables, et de l'APCE. Il a annoncé que le site www.guichet-entreprises.fr sera, dès le 1er janvier prochain, à même de recevoir par voie électronique toutes les créations d'EIRL, que ce soit pour les créateurs d'entreprise ou pour les entreprises préexistantes et ce, quelle que soit l'activité concernée (commerciale, libérale, artisanale). Il a également demandé au réseau des chambres des métiers de mettre en place, d'ici à janvier 2011, pour les artisans un répertoire des métiers centralisé et accessible par internet. Il a enfin confirmé qu'une consultation publique serait lancée au mois de septembre sur les différents textes d'application concernant l'EIRL, afin que ceux-ci paraissent avant la fin de l'année 2010.
http://www.minefe.gouv.fr/discours-presse/discours-communiques_finances.php?type=commun...
Source : Communiqué de presse du Minefe – 06/09/2010

Réseau Entreprendre présente la vidéo d'Alexis Raillard, co-gérant de Solution Recyclage, une société spécialisée dans la collecte sélective de déchets des PME et PMI (papier, carton, gobelets, etc.). L'entreprise est née d'un constat : la très grande majorité des PME ne possèdent pas d'offre de collecte et les déchets recyclables finissent sans tri dans la même benne. Aujourd'hui cette structure garantit la traçabilité des déchets et 100 % de recyclage sur les collectes.
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En cas de changement de local d'activité ou d'acquisition d'un local supplémentaire, l'exploitant d'un établissement d'enseignement de la conduite doit adresser à la direction préfectorale compétente, au moins 2 mois avant la date du changement ou de la nouvelle acquisition, une demande d'agrément accompagnée des pièces justificatives des moyens de l'établissement.
http://www.apce.com/cid95841/auto-ecole.html
Source : arrêté du 9 juin 2010, Journal officiel du 17 août 2010, p. 14 993
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000587545&fastPos=2&fa...

Jean Luc Machet, éducateur sportif diplômé d'État avec option karaté, a choisi le régime auto-entrepreneur pour exercer une activité de coach sportif. Il propose à ses clients (particuliers, associations, comités d'entreprise) de les accompagner en fonction de leurs besoins et intervient auprès d'enfants en primaire grâce à un CEL (Contrat éducatif local) mis en place avec la mairie de Châlons-en-Champagne. Afin d'optimiser son action, il établit parfois des relations avec les professionnels de la santé.
Source : L'Union L'Ardennais – 06/09/2010

La remise du Prix Pierre Potier 2010, qui a pour objectif de récompenser l'innovation en chimie en faveur du développement durable, a eu lieu le 1er septembre dernier. Cinq entreprises lauréates ont été distinguées sur un total de 32 candidatures reçues. La jeune entreprise Innoveox, qui développe une technique permettant d'éliminer les déchets organiques industriels dangereux, a été récompensée dans la catégorie start-up. Le Prix Pierre Potier a été créé en 2006 en partenariat avec le ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, la Fédération française pour les sciences de la chimie (FFC) et l'Union des industries chimiques (UIC).
http://www.cleantechrepublic.com/2010/09/02/chimie-eco-responsable-le-prix-pierre-potie...
Source : Article signé Stéphane Parpinelli - Cleantech Républic - 02/09/2010
http://www.cleantechrepublic.com

Le salon Vending, dédié à l'univers de la distribution automatique, ouvrira ses portes à Paris en octobre 2010. Corinne Menegaux, directrice du salon et directrice de la division hôtellerie-restauration chez Reed Expositions, fait le point sur le secteur.
http://www.decision-achats.fr/Article-A-La-Une/Corinne-Menegaux-Salon-Vending-La-distri...
Source : Propos recueillis par Marie-Amélie Fenoll – Décision-achats.fr - 25/08/2010

Cette note en ligne, publiée par l'Insee, fait un point sur les différentes relations contractuelles existant entre les membres de réseaux de commerce.
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"Par rapport aux livres publiés en France (60 000 dont 35 000 nouveautés), très peu d'écrivains vivent de leur plume, mais ils en vivent très bien". C'est ce qu'indique l'éditeur Gilles Cohen-Solal dans ce dossier publié par Le Monde. Pour vivre de son métier, on considère, en effet, qu'un écrivain doit pouvoir vendre plus de 30 000 exemplaires de ses livres, et cela régulièrement. Cet article est illustré par un schéma décrivant la répartition du prix de vente d'un livre entre les différents acteurs de la filière : Etat, imprimeur, auteur, diffuseur et distributeur, éditeur et libraire. Une présentation des aides publiques et privées accordées aux écrivains (bourses, prix littéraires, résidences d'écrivains, ateliers d'écriture) complète le dossier.
Source : Article signé Alain Beuve-Méry - Le Monde - 07/09/2010
http://www.lemonde.fr

Cette note en ligne, publiée par le ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique, fait un point sur l'activité des organismes de formation continue en 2008.
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Cet article est consacré aux libraires itinérants qui sillonnent les routes de France pour aller à la rencontre des lecteurs et leur faire partager leur passion du livre. Il présente les témoignages de deux libraires, Nathalie Ludwig en Alsace et Corinne Belluteau en Isère. Elles décrivent leur parcours et donnent des conseils pour réussir cette activité.
Source : Article signé Stéphane Perraud - Village magazine - Septembre- octobre - novembre 2010

Après quinze d'expériences dans la gestion et le marketing, Rachel Frizot a décidé de se lancer dans un nouveau projet professionnel répondant mieux à ses aspirations personnelles. Elle souhaite créer une structure d'aide aux personnes fortes mais les retrouvailles avec une cousine qui a de nombreux projets dans le domaine humanitaire en Afrique va donner une nouvelle dimension à son projet. Elle décide de lancer une collection de vêtements de grandes tailles qui sera fabriquée par des couturières africaines. Mais la vente des vêtements par l'intermédiaire de commerces spécialisés en France s'avère être un échec. Elle décide alors de se concentrer sur un seul article, le jean coton, et d'ouvrir une boutique pour vendre elle-même ses articles. Elle s'est installée en mai 2010 à Paris dans le 20ème arrondissement et vend non seulement sa collection mais également des produits fabriqués par des groupements de femmes africaines qui ont bénéficié de micro-crédits pour fabriquer des objets artisanaux.
Source : Courrier Cadres - septembre 2010

La loi sur les réseaux consulaires du 23 juillet 2010 modifie à compter du 1er janvier 2011 le régime de la taxe pour frais de chambres de commerce et d'industrie et de chambres de métiers et de l'artisanat.
La taxe revenant aux CCI sera constituée de :
- la taxe additionnelle à la cotisation foncière des entreprises calculée à compter de 2013 sur la base d'un taux fixé par les CCI de région,
- la taxe additionnelle à la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) correspondant à un taux de la cotisation de CVAE à payer, déterminé au niveau national et qui sera dégressif de 2011 à 2013.
La taxe pour frais de chambres de métiers et de l'artisanat restera composée d'un droit fixe, d'un droit additionnel à la cotisation foncière des entreprises et d'un droit additionnel pour frais de chambre de métiers et de l'artisanat. Toutefois, son mode de calcul sera partiellement modifié à compter de 2011. Elle sera désormais collectée par l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) et par les seules chambres de métiers et d'artisanat de région.
Source : loi n°2010-853 du 23 juillet 2010, Journal officiel du 24 juillet 2010, p.13 650
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022511227&dateTexte=

Les réglements communautaires fixent les règles de coordination des législations de sécurités sociales des Etats membres de l'Union européenne et déterminent notamment l'Etat compétent pour l'ouverture du droit aux prestations sociales des travailleurs salariés et non salariés qui exercent leur activité dans différents Etats.
Depuis le 1er mai 2010, de nouveaux règlements communautaires sont applicables.
Une circulaire précise les dispositions transitoires prévues afin d'assurer un passage progressif entre les anciennes et nouvelles règles.
Source : circulaire DSS/DACI n°2010-278 du 12 juillet 2010
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2010/07/cir_31452.pdf

Tout vendeur professionnel, y compris sur internet, doit respecter les règles de concurrence. Deux auto-entrepreneurs viennent d'être condamnés pour concurrence déloyale par un tribunal de commerce statuant en référé, car ils pratiquaient la vente à perte sur un site comparateur de prix.
Or, la vente à perte n'est autorisée que dans des cas exceptionnels, par exemple en période de soldes. En dehors de ces cas, les offres de prix ou pratiques de prix de vente aux consommateurs abusivement bas par rapport aux coûts de production, de transformation et de commercialisation sont interdites, dès lors qu'elles ont pour objet ou peuvent avoir pour effet d'éliminer d'un marché ou d'empêcher d'accéder à un marché une entreprise ou l'un de ses produits.
Le tribunal a interdit aux deux commerçants :
- de poursuivre leurs agissements pendant une période de 3 mois dans l'attente d'un jugement sur le fond de l'affaire (sous astreinte de 1500 euros par infraction constatée),
- de commercialiser, distribuer ou vendre directement ou indirectement sur tout site comparateur de prix ou plateforme de mise en relation.
Les deux entrepreneurs ont également été condamnés à payer une provision de 3 000 euros à valoir sur l'indemnisation du préjudice subi.
http://www.apce.com/pid10363/calculer-son-prix-revient.html
Source : ordonnance de référé du 19 juillet 2010, tribunal de commerce de Béziers

Au moment de choisir son commerce, Charlotte a opté pour un domaine qu'elle connaissait déjà et dans lequel elle avait travaillé auparavant. Elle a ainsi mis toutes les chances de son côté en restant dans le secteur de la décoration et de l'ameublement. Cette vidéo est proposée par le réseau Transcommerce-Transartisanat et Demain.tv.
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Decideurs.tv traite du problème du "spamming" en recevant Xavier Delanglade, Directeur général de "The Blue Pill", spécialiste de la publicité à la performance. Découvrez l'analyse de cet expert.
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L'Urssaf a mis en ligne une nouvelle édition de son guide pratique sur la protection sociale des créateurs d'entreprise artisanale, commerciale ou industrielle.
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La Commission de déontologie, qui se prononce notamment sur les déclarations des fonctionnaires qui souhaitent cumuler leurs fonctions avec la création ou la reprise d'une entreprise privée, a été saisie en 2009 de 2.552 dossiers, dont près de 62 % correspondent à des demandes de cumul d'activités. Dans son rapport d'activité 2009, la commission souligne que le succès du régime de l'auto-entrepreneur a fortement contribué à l'augmentation de ce type de demandes. Elle attend cependant "une meilleure définition de la frontière entre les activités relevant du cumul dont la commission est saisie, et les activités accessoires, relevant de la seule autorisation de l'administration".
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Cette publication rassemble les communications présentées au cours du colloque organisé, le 7 décembre 2009, par l'Agence pour la création d'entreprises (APCE), l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) et le ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire.
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Date : du 09/09/2010 au 07/10/2011
Organisateur(s) : Maison de l'emploi du Périgord noir
Thème : Création d'entreprise
Type : Forum
Rencontre et conseils individualisés avec les professionnels de la création d'entreprise (Chambres consulaires, assocaitions de prêts d'honneur, assiociation d'accompagnement à la création, banquier, assureur, URSSAF, RSI, Pôle emploi, notaire, expert comptable, centre de gestion etc...)
Jeudi 9 septembre à Lalinde
jeudi 7 octobre à Sarlat
http://www.ewaemploi.com/DOCS/MEPPN/fic/cration_depliant_2_semestre_2010.pdf

Date : du 22/09/2010 au 22/09/2010
Organisateur(s) : Couveuse régionale GEAI
Thème : Création d'entreprise
Type : Réunion
Vous avez un projet de création d'entreprise et vous souhaitez le tester avant de vous immatriculer ?
La couveuse régionale GEAI vous offre : coaching personnalisé, hébergement juridique et financier et formations à l'entrepreneuriat.
Horaires : 14h-18h
Inscription obligatoire sur le site internet
http://www.geai-bgp.org

Date : du 28/09/2010 au 28/09/2010
Lieu : CCI de l'Essonne
2 cours monseigneur Roméro
91004 Evry Cedex
Organisateur(s) : Service création et reprise d'entreprise de la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne
Thème : Création d'entreprise
Type : Conférence
Chaque année, afin d'optimiser le projet des créateurs ou repreneurs d'entreprise, un cycle de 6 conférences thématiques gratuites sont proposées.
Avocats, experts-comptables, notaires, banquiers, institutions, administrations d'Etat et opérateurs de la création-reprise, viennent tour à tour expliquer une problématique, répondent aux questions qui peuvent être posées lors des inscriptions et débattent le jour de la conférence avec les participants.
http://www.essonne.cci.fr

Date : du 08/09/2010 au 08/09/2010
Lieu : Le Garden
8, rue raymond poincaré
54000 Nancy
Organisateur(s) : Club départemantal des auto-entrepreneurs de Meurthe et Moselle
Thème : Développement des entreprises
Type : Réunion
La rentrée approche et le club reprend ses activités.
Les réunions ont pour objectifs de :
- Rompre la solitude de chacun en se rencontrant et pour échanger nos expériences.
- Développer nos activités.
- Communiquer pour acquérir de bonnes pratiques et faire reconnaitre le statut de l'auto-entrepreneur auprès de nos clients, nos partenaires, les élus...
Participation :
Pour les membres du club : 20€
Pour les non-membres du club : 30€
http://clubae54.federation-auto-entrepreneur.fr

Date : du 14/09/2010 au 14/09/2010
Lieu : 313 Terrasses de l'arche
Terrasses 1, salle de conférence 1
92000 Nanterre
Organisateur(s) : Axa France
Thème : Création d'entreprise
Type : Réunion
Cette réunion se déroulera à 18 heures précises (accueil : 17h45). Public concerné : licence minimum et un profil de chef d'entreprise, cadre ou cadre supérieur à dominante commerciale, ingénieurs (tous secteurs).
Ce type de réunion se déroule aussi 1 fois par mois en province.
Dans tous les cas, inscription obligatoire avec CV auprès de Monsieur Stéphane Rose par e-mail : stephane.rose@axa.fr (joindre CV) ou au 01 42 91 60 45
http://www.tivipro.tv/chaine_sshome.php?id=1184

Date : du 28/10/2010 au 28/10/2010
Lieu : Maison des Associations
55 av. du Maréchal de Lattre de Tassigny
33700 Mérignac
Organisateur(s) : Transtech Aquitaine
Thème : Innovation
Type : Concours
Journée de rencontres professionnelles durant laquelle se déroulent 3 événements :
- des rendez-vous d'affaires, organisés à l'avance, entre des acteurs de la grande distribution et des inventeurs dont les inventions ont été sélectionnés préalablement,
- un forum (mini salon de la créations d'entreprises innovantes et du développement d'inventions) sur lequel des professionnels et des acteurs du territoire se tiennent à la disposition des inventeurs afin de les aider à mieux structurer leurs démarches, trouver de nouvelles pistes de développement ou trouver des partenaires d'affaires potentiels,
- un concours d'inventeurs avec un passage devant un jury de professionnels.
Informations complémentaires sur le site :
http://inov.merignac.com

Date : du 16/09/2010 au 01/10/2010
Lieu : 4, quai Turgot
Maison des associations Saint Vincent
03100 Montluçon
Organisateur(s) : Coagir, Couveuse d'entreprises
Thème : Création d'entreprise
Type : Réunion
Créer votre activité, ça vous tente? Mais vous manquez d'idées!
La couveuse d'entreprises Coagir propose trois réunions d'information pour vous aider à explorer une idée de création d'activité qui vous ressemble : le 16septembre, le 24 septembre et le 1er octobre.
Renseignements complémentaires auprès de Coagir au 04 73 35 15 60 - Email : contact@coagir.com

Date : du 15/04/2010 au 15/09/2010
Lieu : 1112 avenue Centrale Carreau Rive Gauche
Bât. K (1 étage) - Domaine Universitaire
38400 Saint Martin d'Hères
Organisateur(s) : Maison de l'Entrepreneuriat de l'Université de Grenoble
MACIF - EMERTEC Gestion - FLORALIS
Thème : Création d'entreprise
Type : Concours
Il vous reste 2 semaines pour participer à la 2ème édition du Prix du Jeune Entrepreneur Universitaire 2010, concours de créations réelles d'entreprise ou d'activité portées par des étudiants ou jeunes diplômés des établissements universitaires de Grenoble.
Une dotation globale de 7 000 € récompensera les meilleurs créations d'entreprise ou d'activité portées par des étudiants ou jeunes diplômés des établissements universitaires Joseph Fourier, Pierre Mendès France, Stendhal, de Grenoble INP et de l'Institut d'Etudes Politiques de Grenoble.
http://entrepreneuriat.grenoble-univ.fr/jsp/fiche_article.jsp?CODE=1239888292471&LANGUE=0

Date : du 14/09/2010 au 14/09/2010
Lieu : Restaurant Chez Jenny
Place de la République
75003 Paris
Organisateur(s) : Solid'Ere Conseil, plate-forme de compétences spécialisées
Thème : Développement des entreprises
Type : Réunion
Objectif : favoriser les échanges entre des porteurs de projets, des entrepreneurs et des compétences spécialisées dans les domaines de l'économie sociale et solidaire et le développement durable.
Au programme de cette soirée qui débutera à 19 heures :
- Présentation de Solid'Ere Conseil.
- Présentation des partenaires présents, compétences et financements.
- Dîner et mise en relation par domaines d'activités et motivations.
Pour obtenir des renseignements complémentaires et recevoir l'invitation, merci de contacter Solid'Ere Conseil : info@solidere.fr
http://www.solidere.fr

Date : du 13/09/2010 au 13/09/2010
Lieu : CCIP 75 - 2 rue de Viarmes
75001 Paris
Organisateur(s) : La Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris
Thème : Création d'entreprise
Type : Réunion
- Aspects économiques
- Aspects réglementaires (procédures d'agrément, ...)
Durée: 2 heures
http://www.ccip75.fr/inscription-aux-reunions-233/idevenement-286.htm

Il peut y avoir plusieurs personnes qui interviennent dans le processus d'achat d'un produit ou d'un service : le prescripteur, le décideur, l'acheteur, l'utilisateur. Interrogez chacun lors de votre étude de marché.
http://www.apce.com/pid620/comment-la-faire.html?espace=1&tp=1